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TALLEYRAND D'APRES GERARD




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TRAITE

CONCLU A PARIS

LE 25 SEPTEMBRE 1806

ENTRE LA FRANCE

ET LE PRINCE DE WURZBOURG

POUR L'ACESSION DE CE PRINCE

A LA CONFEDERATION DES ETATS DU RHIN




S. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, et S. A. R. l'Archiduc Prince Souverain de Wurzbourg, voulant régler tout ce qui concerne l'accession de Sadite Altesse Royale au traité du douze Juillet dernier, auquel elle a témoigné le désir d'accéder, ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir :

S. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, M. Charles Maurice Talleyrand, Prince et Duc de Bénévent, son Grand-Chambellan et Ministre des Relations Extérieures, grand-cordon de la Légion d'honneur, chevalier des ordres de l'aigle rouge et noir de Prusse, et de l'ordre de St-Hubert ;

Et S. A. R. l'Archiduc Prince Souverain de Wurzbourg, M. Charles Philippe Baron de Wurzbourg, son Ministre Plénipotentiaire, lesquels, après d'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants :

Art. 1er. S. A. R. l'Archiduc Prince Souverain de Wurzbourg accède au Traité de Confédération et d'Alliance conclu à Paris le douze Juillet de la présente année, et en conséquence de son accession, il entrera dans tous les droits et obligations de la Confédération et de l'Alliance, de la même manière que s'il eût été partie principale contractante audit traité.

Art. 2. S. A. R. prendra le titre d'Archiduc Grand-Duc de Wurzbourg. Il siègera en cette qualité dans le Collège des Rois. Le rang qu'il devra tenir entre les membres de ce Collège sera déterminé par la Diète.

Art. 3. S. A. R. l'Archiduc Grand-duc possèdera en toute propriété et souveraineté les biens de l'Ordre de St Jean de Jérusalem, situés dans son Grand-Duché.

Art. 4. S. A. R. exercera tous les droits de souveraineté sur les possessions du Comte d'Ortembourg, sur les Baronnies de Tann et de Weyhers, sur les terres équestres enclavées dans ses Etats ou interposées entre le Grand-Duché et les possessions des Ducs de Saxe, ou qui, quoiqu'enclavées dans les dites possessions, relèveraient, comme fiefs, de la Principauté de Wurzbourg. Quant aux terres équestres interposées entre le Grand Duché de Wurzbourg et les autres états Confédérés, elles seront partagées conformément à l'art. XXV du traité du 12 Juillet dernier.

Art. 5. Il est convenu que les droits qui peuvent appartenir à S. A. R. l'Archiduc Grand-Duc, comme membre de la Famille Impériale d'Autriche, lui demeurent réservés.

Art. 6. Le contingent de S. A. R. pour le cas de guerre, sera de deux mille hommes.

Art. 7. Les ratifications du présent traité seront échangées à Mayence, dans le délai de quinze jours, après la signature.

Fait à Paris, le 25 Septembre 1806.

Ch. M. TALLEYRAND, Prince de Bénévent.

Charles, Baron de WURZBOURG.





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D'après le recueil des Traités de la France par M. Jules de Clercq édité par A. DURAND et PEDONE-LAURIEL, Editeurs - Paris - 1880









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Remerciements à Hélène NUE




" Quaero, Colligo, Studeo "









Pierre COMBALUZIER - 64000 PAU - FRANCE - 1997
Membre fondateur
de l'Association " Les Amis de TALLEYRAND "




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