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TALLEYRAND D'APRES GERARD




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L. S.

DE TALLEYRAND

AU CITOYEN DEVOIZE,

CONSUL DE FRANCE

A TUNIS,

LE 18 FLOREAL AN X

[8 MAI 1802]



Paris, le 18 floréal an X [8 mai 1802]

Citoyen,

Le Premier Consul a ordonné l’insertion au Moniteur du traité que vous avez conclu avec le Bey et n’a autorisé à vous en expédier la ratification. Ainsi le Premier Consul donne à ce traité un plein et entier assentiment.

J’en ai fait vérifier la traduction par l’un des secrétaires-interprètes. Les deux textes lui ont en général paru se rapprocher exactement, excepté à l’article VI, où il est dit : « Toute marchandise provenant des pays ennemis de la Régence et que les français importeront à Tunis continuera à payer 3% de douane. Le texte turc porte 10%. Une inexactitude aussi sensible a besoin d’explication. Le traité de 1742, qu’il n’était question de renouveler, assujettit (art. X) à un droit d’entrée de 10% les marchandises provenant des pays ennemis de la Régence, importées par des français. Le supplément d’instructions vous prescrivait d’obtenir de la Régence que ce droit de 10% fût modéré à 3% dans le cas où la République entrerait en guerre avec une autre puissance, et que cette modération se prolongeât pendant toute la durée de cette même guerre. C’est ce qu’expriment les termes subséquents de ce même article VI, quoique peut-être à cet égard ne soit-il pas assez explicite. Il résulterait de ce rapprochement que dans la citation que je viens de vous faire, le texte français serait fautif. Est-ce qu’il établirait généralement, pour les droits à percevoir sur les marchandises provenant des pays ennemis de la Régence, une modération qui ne doit avoir lieu que dans le cas d’une rupture entre la République et l’Angleterre, et seulement pour le temps des hostilités, afin de prévenir l’interruption de notre commerce maritime avec la Régence ?

Cet article VI est donc, au moins dans sa première disposition, susceptible d’une rectification que je vous prie d’effectuer dans le sens et en conformité de vos instructions.

La disposition en vertu de laquelle vous avez réclamé les esclaves provenant de pays conquis n’était pas à la vérité comprise dans vos instructions. Vous les avez à cet égard excédées avec trop d’intelligence et de succès pour que je ne vous en témoigne pas ma satisfaction.

Je vous sais gré de la fermeté que vous avez opposée aux demandes exagérées qui vous ont été faites à l’occasion de la paix ; il est bon de faire sentir aux barbaresques que les présents qu’ils reçoivent de nous ne doivent point être considérés par eux comme des tributs que nous leur payons, mais comme des actes purement bénévoles et spontanés qu’ils n’ont en aucune manière le droit d’exiger.

J’ai l’honneur de vous saluer.

Ch. Mau. Talleyrand.




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CORRESPONDANCE DES BEYS DE TUNIS AVEC LA COUR DE FRANCE 1579-1833 TOME III - EUGENE PLANTET - PARIS - F. ALCAN - 1899









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Remerciements à Hélène NUE




" Quaero, Colligo, Studeo "









Pierre COMBALUZIER - 64000 PAU - FRANCE - 1997
Membre fondateur
de l'Association " Les Amis de TALLEYRAND "




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