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TALLEYRAND D'APRES GERARD




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LA VERITE TOUTE NUE

OU

AVIS IMPORTANT

A

L'ASSEMBLEE NATIONALE

SUR LE DANGER D'ACCEPTER

L'OFFRE INSIDIEUSE FAITE PAR

M. L'EVEQUE D'AUTUN

DE LA VENTE DES BIENS DU CLERGE

PAR

M. REBOUL SENEBIER,

AUTEUR DU MOYEN UNIQUE

DE SAUVER LA FRANCE,

OU

CREATION D'UNE BANQUE NATIONALE PERPETUELLE





Le chemin qui conduit au bonheur suprême est encore hérissé d’épines cruelles : des fleurs brillantes, mais perfides, couvrent la surface inégale de l’étroit sentier de la régénération. La main d’une philosophie sévère et impartiale peut seule aplanir la route épineuse que parcourent nos augustes voyageurs.

On peut mettre au rang des obstacles les plus invincibles, des écueils les plus dangereux, les faux aperçus, les tableaux exagérés avec lesquels une imagination exaltée présente à l’Etat des ressources chimériques, des expectatives trompeuses. On doit un tribu d’éloges et des remerciements au zèle de M. l’Evêque d’Autun, mais on ne peut s’empêcher de lui observer que son opération qui doit produire deux milliards cent millions, est précisément ce qu’on appelle un château en Espagne.

1° Les 70 millions en fonds ne pourraient, par rapport à la concurrence effrayante, être vendus au denier vingt ;

2° Ils seraient grevés de charges et de dettes, dont le nombre se multiplierait comme par enchantement (1) ;

3° Enfin l’Etat ne jouirait du capital, qu’après que les acquéreurs ou adjudicataires auraient obtenu, sans oppositions conservatoires, des lettres de ratification, et la moindre hypothèque dont un héritage est grevé, la plus légère dette non liquidée par le vendeur, fait naître ces oppositions entre les mains de l’acquéreur ; les discussions juridiques commencent alors, s’embrouillent et deviennent interminables. En attendant, l’acquéreur garde le capital, et le vendeur s’épuise en frais pour hâter la jouissance. Semblable à Tantale, il est dévoré par la soif, en poursuivant un fruit qui s’éloigne. Ces inconvénients ne peuvent être écartés par aucun code, par aucun moyen de simplifier les formes.

Telle sera la position de l’Etat, s’il prend le parti de vendre à l’amiable ou judiciairement les biens ecclésiastiques. Il n’y a de certain pour tout vendeur obéré, que l’argent qu’il reçoit en passant contrat, et le gouvernement n’aura pas même cet avantage, puisqu’il ne vendra que par l’entremise des Agents du Fisc, auxquels seront exclusivement dévolus les acomptes en nature de pots-de-vin. Quel sera donc le bénéfice de l’Etat ? Un fardeau réel, un chaos de chiffres, des frais de Régie, et des procès inextinguibles. S’il veut se convaincre de cette vérité, et s’instruire avant de s’embarquer, qu’il commence par décréter que, dans un délai de trois mois, tout créancier, pour quelque cause que ce soit, sera obligé de faire connaître ses créances sur le Clergé séculier et régulier, d’en exhiber les titres, de les affirmer sincères et véritables, à peine d’en être déchu après ce délai. Peut-être alors la masse des dettes surpassera la valeur des biens-fonds… Qu’importe : on sera, du moins, guéri de la tentation de les aliéner. Cependant, objectera-t-on, le Clergé est réellement opulent, et très opulent. Pourquoi donc l’Etat subrogé dans ses droits, n’aurait-il pas le même degré d’opulence ? La cause de cette différence est bien sensible. Le Clergé ne paie actuellement que ce qu’il doit réellement ; dans l’hypothèse, au contraire de la mutation, l’Etat paiera tout ce que le Clergé paraîtra et aura intérêt de paraître devoir. Ce dernier sauvera, dans le naufrage, la plus belle planche du vaisseau, en se faisant un mérite d’un sacrifice chimérique. Un tiers bénévole figurera comme créancier, et partagera les bénéfices d’une représentation dont le succès est d’autant plus certain, que personne n’a le droit d’interroger les consciences, les portefeuilles et les contre-lettres. Toute créance qui n’est pas contestée par l’ancien propriétaire du bien vendu, est jugée bonne et valide ; et le Clergé se gardera bien d’en contester aucune.

La Nation ne peut, d’après les principes de la loyauté dont elle doit l’exemple au reste de l’Univers, se dispenser de reconnaître les charges et dettes estimées légitimes suivant la loi. Semblable à l’héritier, elle ne peut prendre possession des biens ecclésiastiques que sous la condition expresse d’en supporter toutes les charges. Reste donc à savoir si elle doit accepter cette espèce de succession purement et simplement, ou sous bénéfice d’inventaire.

Suivant la dernière évaluation faite par M. l’Evêque d’Autun, ces biens produisent un revenu de 150 millions, sur lequel il est indispensable de prélever cent millions pour l’entretien du culte et la subsistance de ses ministres. La Nation, en acceptant purement cent cinquante millions d’un revenu susceptible d’une énorme réduction par l’effet des créances fictives, court les risques d’être grevée, sans valeur équivalente, de cent millions affectés pour des dépenses sacrées et inévitables. La prudence lui prescrit de ne pas s’engager légèrement, et de ne faire aucun acte d’héritier, sans avoir préalablement exigé l’état de situation des dettes générales et particulières, et en avoir arrêté le tableau. La motion de M. l’Evêque d’Autun est conséquemment prématurée. Tous ses projets de remboursement d’offices, d’extinction de rentes avec le produit d’une vente qui serait peut-être plus onéreuse que lucrative, sont merveilleux dans la théorie et impossibles dans l’exécution. C’est mettre en principe ce qui est en question, c’est disposer à l’avance d’une propriété idéale. Pour développer cette vérité, nous allons établir des données qui ont pour base la marche invariable des intérêts privés.

La masse énorme des biens que la superstition de nos Pères a accumulé sur l’Eglise, a étonné la diète auguste, et elle n’a pu arrêter ses regards sur ces effets d’une fanatique prodigalité, sans former en même temps le sage projet de rendre à la Nation des richesses dont elle a un besoin pressant, et dont la majeure partie est le superflu de l’oisiveté.

Le Clergé a prévu que tôt ou tard la raison et la philosophie frapperaient à grands coups l’hydre des abus oppresseurs, et qu’alors il serait impossible d’arrêter l’effort du patriotisme. Il s’est arrangé en conséquence ; depuis longtemps il est prémuni contre les désagréments de la restitution ; sa précaution n’a pas été inutile, puisque, tandis qu’il murmure n’être qu’usufruitier, on veut le réduire au titre plus modeste de pensionné. On sera donc bien étonné, si par un de ces grands coups de maître qui marquent le génie, il devient propriétaire foncier, et à perpétuité de tous les biens qu’il n’a possédés jusqu’à ce jour qu’à titre d’usufruit : rien n’est cependant plus probable ; et le Clergé, si la vente a lieu, pourra même racheter tous ses biens, presque sans bourse délier. Il se servira pour cet effet de prête-noms, qui paieront en quittances le prix de leurs acquisitions : car les dettes fictives et supposées formeront la balance juste du capital de la vente, ou à peu de chose près. Ce capital d’ailleurs ne sera pas considérable. Dans des circonstances orageuses, où chaque citoyen voit ou croit voir le glaive des innovations suspendu sur sa tête, doit-on songer à vendre des immeubles ? A peine vend-on aujourd’hui des meubles et effets sur lesquels la faux tranchante des réformes ne peut cependant avoir aucune prise. Il y a plus : la prodigieuse quantité de biens-fonds, mise tout à coup dans le commerce, réduira leur valeur au taux le plus modique : et pour éviter cet inconvénient, il faudrait du moins employer quarante années, pendant la durée desquelles on procéderait graduellement et sans précipitation à la vente de ces immenses propriétés, en profitant des circonstances favorables. Les besoins de l’Etat ne peuvent se concilier avec ces lenteurs. En caressant une chimère, il perdrait un temps précieux, il négligerait les trésors immenses qui sont dans sa main, et dont le crédit doit être la source intarissable. Semblable au Ministre des Finances qui fonde l’espoir du salut de la France sur une caisse épuisée et déshonorée sans retour, la Nation poursuivrait éternellement l’ombre fugitive de la fortune, et cette amorce fantastique la ferait fouler aux pieds ses véritables ressources. Elles consistent particulièrement dans la création d’une Banque Nationale perpétuelle. On insiste sur cette perpétuité, qui sera la base de la confiance. On sera sûr alors que les billets ne pourront être annulés ; et puis, il n’y a point de raison pour devenir volontairement pauvre, après avoir goûté les charmes de l’abondance.

Il faut déclarer inaliénables tous les biens dont la Nation va devenir propriétaire, et renoncer expressément à toute dérogation à cette loi, sous quelque prétexte que ce soit ; alors toutes les manœuvres imaginables ne porront dépouiller l’état de ce surcroît de richesses, parce que de même que les créanciers n’avaient pour gages de leurs capitaux et des intérêts que l’usufruit des biens des ecclésiastiques, leurs redevables, de même, dans le nouveau régime, ils ne pourront asseoir l’hypothèque de leurs créances que sur le revenu viager, en prenant le terme moyen de la vie de l’homme. Toutes les dettes seront ainsi amorties et éteintes après l’expiration de dix années.

La Nation sera donc, à compter de l’époque du décret, en possession de biens-fonds assez considérables pour obtenir le crédit, et la réputation de solvabilité dont elle jouiera par anticipation et qui sera fortifiée encore par une foule d’autres propriétés et par le bon ordre des finances. Il ne s’agira dans la suite que de faire des fermages avantageux, même à longs baux, suivant la nature des biens, ou de les faire régir par des Administrateurs cautionnés. Toutes ces opérations qui produiront nécessairement des améliorations et accroissements successifs de la valeur des terres, bois, maisons, etc…, seront surveillées par les Administrations provinciales, sous la révision immédiate de l’Assemblée Nationale.

Nous ne craignons pas d’avancer que le parti extrême de l’aliénation des biens du Clergé ne peut être que celui du désespoir. Il n’y a point de différence entre la vente d’un immeuble grevé des plus légères dettes que l’on ne peut franchir, et la saisie réelle de cet immeuble. La forme est différente, mais les effets sont les mêmes. Pendant le conflit des intérêts divers, diversement représentés, l’acquéreur seul jouit et attend tranquillement la trop tardive décision.

Malheur à la Nation française, si elle ne se pénètre pas de nos réflexions salutaires, au point de conjurer les sages représentants de ne disposer des biens ecclésiastiques que pour les conserver, les cultiver et les améliorer, et surtout d’établir une Banque Nationale. Cette Banque, en ouvrant tous les canaux de l’abondance et de la prospérité, lui procurera des millions de moyens de faire fructifier tous ces biens, d’en prévenir les dégradations, de doubler, de tripler même leurs revenus actuels. Ne sait-on pas que les Riches ne font jamais de mauvaises affaires ? Tout sourit à leurs vœux, tout prospère au gré de leurs désirs. L’argent est le nerf de toutes les entreprises, et le garant le plus assuré des succès ; nous pourrions citer mille exemples à l’appui de cette vérité. Un seul suffit. Le produit annuel des biens de l’Abbayes de Clervaux sera triplé par l’ouverture du canal de Blaison en Champagne, dont nous avons conçu le projet, et cet établissement, dont les avantages sont inappréciables, n’attend pour éclore que la création d’une Banque Nationale : les bâtiments immenses de cette Abbaye, seront occupés de la manière avantageuse que nous indiquerons, et tout concoura à enrichir la Nation.

Si au contraire notre plan est rejeté, les malheurs fonderont comme un torrent sur la France. Qu’on se représente quatre cents mille journaliers dans l’enceinte de Paris, pour lesquels toute industrie est nulle et infructueuse : ils traînent avec peine le fardeau de la vie : c’est avec les débris de leurs vêtements qu’ils se sont procuré, grâce au Mont de Piété, un pain grossier, baigné de leurs larmes : quand cette ressource cessera, que deviendront ces malheureux ? L’espoir de la Constitution et de la perfection des lois leur tiendra-t-il lieu d’aliments ? Ah ! Messieurs, pesez dans votre sagesse ces importantes considérations ; que la pitié ou la prudence arrête perpétuellement vos regards sur les maux de la classe indigente, et sur les suites de son désespoir ! Transportez-vous dans les faubourgs Saint-Antoine, Saint-Marceau ; interrogez les notables dans tous les genres de Commerce, et les Pasteurs, et vous serez convaincus que mon imagination n’a pas chargé le tableau. Ce n’est qu’en prévenant l’insurrection du peuple aux abois, que vous pouvez assurer votre propre existence, et s’il vous était possible de survivre à la terrible agonie de la nature entière, seriez-vous quand cette France, qui vous a confié ses destinées, n’offrirait plus qu’une vaste solitude ?

C’est tout à la fois une maladresse et un raffinement de cruauté, de lire à des individus l’arrêt de leur mort longtemps auparavant de le mettre à exécution. Tous les Ordres de l’Etat sont victimes de cette barbarie impolitique. Dans cette crise affreuse, doit-on être surpris de leurs débats, de leurs manœuvres, de leurs intrigues et de l’interruption universelle des paiements ? C’est forcer tous les êtres à devenir aristocrates, c’est-à-dire à regretter les chaînes qu’ils portaient : ils sont hommes, et vous les frappez dans l’endroit le plus sensible… dans leur fortune. IL FALLAIT, IL FAUT ENCORE TOUT CHANGER DANS UN JOUR, OU DECIDER QU’ON NE CHANGERA RIEN.

Tous les états sont à la veille d’être renversés : le Magistrat, le Financier, les Officiers de Justice, les Négociants, le Militaire, l’Ecclésiastique, tout tremble, tout frémit, tout envisage avec effroi le bouleversement projeté, du sein duquel on prétend que l’ordre doit sortir.Hätez6vous donc, Messieurs, de faire cesser ces mortelles alarmes ; rendez aux citoyens de toutes les classes, la sécurité et la tranquillité, sans lesquelles tous les ressorts de l’harmonie politique seront éternellement détendus : arrachez-nous aux tourments d’une incertitude plus cruelle que l’arrêt du trépas : jugez enfin le grand procès national, et méritez les noms immortels de Pères de la Patrie et de Sauveurs de la France.

Notes.

(1) Les personnes mal instruites objecteront que tous les ecclésiastiques ou gens de main-morte ne peuvent aliéner sans y être autorisés par un Arrêt du Conseil. Nous leur apprenons que cette formalité n’est prescrite que pour la vente des bois. Dans ces cas seulement, ils ont besoin d’un arrêt qui permette l’adjudication, ils ne peuvent même jouir du produit qui en résulte, qu’en vertu d’Ordonnance de M. le Grand-Maître des Eaux et Forêts, et ils sont obligés de justifier de l’emploi des fonds. Mais la carrière leur est ouverte pour toutes sortes d’emprunts, et plusieurs, surtout dans le Haut Clergé, font usage de cette faculté au point de mourir insolvables. Or, l’Etat ne peut, sans injustice, envahir les biens du Clergé au préjudice des créanciers ; ils n’ont couru d’autres risques que celui de la mort de l’emprunteur, et la force majeure ne peut être assimilée au décès des débiteurs.

Si on consulte même les vrais principes de l’équité, la Nation, en se jugeant propriétaire des biens du Clergé, déclarera qu’elle ne peut entrer en possession, qu’après le décès des bénéficiers, à l’extinction des Communautés. Alors, toutes les dettes seront éteintes, et l’héritage sera franc. Le crédit ne souffrira point de ce retardement. L’Etat pourra alors être comparé à un riche fils de famille qui a la certitude physique d’une succession immense et exempte de charges. Sa position sera même bien plus favorable, puisque ce fils n’a qu’une ou deux chances en sa faveur ; l’Etat au contraire aura autant de chances qu’il y a de têtes ecclésiastiques, et chaque année lui apportera une moisson d’héritages.



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De l’Imprimerie de L. Jorry, rue de la Huchette
Se trouve chez l’Auteur, rue de Cléry, N° 73.







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© EX-LIBRIS réalisé pour ma collection par Nicolas COZON - Gravure au Burin sur Cuivre
Tirage réalisé par les Ateliers CAPPELLE à Sannois - Val d'Oise -
Remerciements à Hélène NUE




" Quaero, Colligo, Studeo "









Pierre COMBALUZIER - 64000 PAU - FRANCE - 1997
Membre fondateur
de l'Association " Les Amis de TALLEYRAND "




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