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TALLEYRAND D'APRES GERARD




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RAPPORT

DE

TALLEYRAND

AU DIRECTOIRE

DU

12 FRUCTIDOR AN V

29 AOUT 1797





CITOYENS DIRECTEURS,


Sans remonter jusqu’à la conquête de la Hollande par les armées de la République, et jusqu’au traité qui a fixé la nouvelle indépendance de ce pays, il est vrai de dire que, depuis cette dernière époque, le Gouvernement français n’a pas cessé de prendre une part plus ou moins directe aux mouvements intérieurs de la République batave, ainsi qu’à tous les travaux de son Assemblée nationale dont le but était de lui donner un gouvernement constitutionnel.

Cette conduite était prescrite à la France par l’esprit même du traité de la Haye, qui venait d’établir entre les deux Républiques un système d’union offensive et défensive telle qu’il n’en avait jamais existé de plus étroite entre nations. Pour que cette alliance pût faire éclore les nombreux avantages que l’une et l’autre puissance avait droit d’en attendre, il était absolument nécessaire que la République batave fût définitivement constituée, et ce double intérêt a été constamment la base et le but des démarches et des conseils que le Directoire s’est cru en droit de faire ou de donner, qui ont été souvent provoqués et presque toujours accueillis avec reconnaissance, suivis avec empressement.

Dans les instructions au citoyen Noël, en date du 12 nivôse an IV, le Directoire s’exprimait ainsi :

« Dans les circonstances difficiles où se trouvent les Provinces-Unies, il est du devoir du gouvernement français d’user par ses agents diplomatiques, pour l’intérêt et la sûreté de ses alliés, de la prépondérance que doit lui donner le souvenir de la modération et de la générosité. Tout en respectant leur indépendance et leur liberté, la France ne peut pas rester indifférente sur le plan de nos ennemis communs dont le but est de fomenter les troubles, les dissensions entre les différents membres de l’union, et de rétablir le stathoudérat dont l’abolition a été décrétée par les Etats Généraux et par chaque province en particulier. »

Il s’agissait alors de favoriser en Hollande la convocation d’une Convention nationale, à laquelle s’opposaient principalement les Etats particuliers des trois provinces de Zélande, de Frise et de Groningue. Le vœu du Directoire exécutif, d’accord avec celui de tous les amis de la liberté, eut son effet, et la Convention nationale ouvrit sa première séance le 11 ventôse de notre quatrième année.

Une des premières opérations de cette assemblée fut de déclarer la guerre à l’Angleterre. Le Directoire, instruit officiellement de cette déclaration par les ministres bataves Blaw et Meyer, chargea le ministre des relations extérieures d’en témoigner sa satisfaction. De même, en plusieurs circonstances qu’il serait trop long d’énumérer, il fit connaître son opinion, il exprima son vœu, il assista de tous ses moyens son plus intime allié. Ainsi l’Assemblée nationale batave ayant témoigné à diverses reprises des inquiétudes sur les intentions qu’elle supposait à la Prusse, non content de la rassurer, le Directoire exécutif ne cessa point d’employer son influence à la Cour de Berlin jusqu’à ce qu’il eût obtenu de celle-ci la reconnaissance du gouvernement actuel de cette République. Ainsi, la Convention nationale ayant consacré par son décret du 2 décembre 1796 l’unité constitutionnelle de la République, le Directoire, en proclamant sa satisfaction, profita du moment pour exprimer de nouveau son vœu pour l’établissement d’un gouvernement constitutionnel.

Par sa dépêche du 3 ventôse an V, le citoyen Noël avait demandé que le Directoire se prononçât contre le parti extrême qui se montrait en force et qui semblait se réunir au parti orangiste pour empêcher l’acceptation de la Constitution.

Le citoyen Noël fut chargé de présenter à la Convention batave une note dans laquelle il était annoncé que : « le Gouvernement français ne croyait pas devoir demeurer tranquille spectateur des intrigues qui se multipliaient de toutes parts dans les Provinces-Unies pour égarer le vœu du peuple ; que le respect dû à l’indépendance d’une nation alliée et dont le Directoire ne s’écarterait jamais, n’excluait pas les représentations et les avis de l’amitié, surtout dans une circonstance aussi décisive pour la liberté batave ; que le Directoire exécutif invitait la Convention nationale à redoubler d’efforts pour arrêter l’effet des menées perfides de deux factions également dangereuses, celle des orangistes et celle des anarchistes, à représenter au peuple batave combien il était de son intérêt de hâter l’époque de la mise en activité d’une constitution qui devait lui rendre son existence politique, et dont l’absence, si elle était prolongée, l’exposerait à tous les désordres intérieurs et le priverait de toute considération au dehors ; que la République française perdrait elle-même les avantages de son alliance avec la République batave, si les factions pouvaient l’emporter, et que, sous ce rapport, le Directoire exécutif ne pouvait rester indifférent à la situation politique de la Hollande ».

Tels étaient les éléments de la note officielle qu’il était prescrit au citoyen Noël de présenter à la Convention nationale, et pour laquelle on lui recommandait à la fois toute la célérité et la publicité possibles.

Ce ministre ne jugea point l’instant favorable pour la présentation de cette note. On approuva ses motifs, on se reposa sur lui du choix du moment, et il développa les raisons qui le portaient à ajourner cette démarche. Mais les discussions sur le plan de constitution ayant été terminées le 11 prairial, l’époque de sa présentation à l’acceptation du peuple ayant été fixée, la note fut remise le 2 thermidor au matin ; elle renfermait le développement des considérations qui avaient été énoncées dans la dépêche ministérielle du 17 ventôse ; elle entrait en discussion du mérite réel de ce projet de constitution, elle en publiait les nombreux avantages, etc. ; elle finissait par ces mots :

« D’après toutes ces considérations importantes, le Directoire exécutif aime à se persuader que cette rectitude de jugement qui distingue éminemment le peuple batave, ne lui permettra pas de prendre le change sur ses véritables intérêts, et qu’il ne manquera pas d’accueillir favorablement un pacte social qui lui promet de si grands avantages, qui anéantit toute distinction et tout espoir de parti, qui lui redonne son rang politique et consolide son existence, qui met le sceau à sa tranquillité et rouvre la carrière à son industrie, et il se complaît d’avance dans la douce perspective que lui offre l’acceptation d’un projet constitutionnel qui a son suffrage et tous ses vœux, etc. »

En transmettant cette note au ministre des relations extérieures, le citoyen Noël appuya de nouveau sur les motifs qui l’avaient déterminé dans le choix du moment ; plus tôt, elle eût été parfaitement oubliée à l’époque de la discussion dans les assemblées primaires, et, par conséquent, serait demeurée sans effet, outre qu’elle eût paru trop évidemment destinée à influencer les délibérations. Plus tard, les partis auraient été définitivement pris ; elle se fût perdue dans le tumulte des assemblées primaires. C’est après avoir étudié toutes les circonstances, après avoir pris conseil de personnes sages et impartiales, que le citoyen Noël s’est décidé à intervenir et à présenter un écrit qui, outre le mérite de l’à-propos, avait celui d’être une sorte de réponse aux observations publiées par Vreede, qui s’était mis à la tête du parti opposant.

La présentation de cette note donna lieu à quelques tracasseries qui furent bientôt calmées, et une majorité de soixante-deux voix contre dix-sept approuva le projet de réponse présenté par la commission à qui la note avait été renvoyée.

Cette réponse est toute entière de sensibilité et de reconnaissance ; l’Assemblée nationale espère que son ouvrage sera agréé par le peuple, mais elle persévère dans la proclamation qu’elle a mise en tête de l’acte constitutionnel ; elle attend avec respect la décision souveraine de la nation batave.

Pendant que ceci se passait à la Haye, le ministre de la République batave annonçait officiellement à Paris que le Corps législatif venait de mettre la dernière main à l’acte constitutionnel ; que cet ouvrage important allait être présenté à l’examen du peuple, et qu’il fallait espérer que le résultat de cette auguste délibération serait de hâter, par l’acceptation de ce code, l’heureux moment où la République serait définitivement organisée. « Bons et généreux alliés, disait-il, vous avez constamment veillé sur nous pour nous couvrir de votre égide au moment du danger, et faire partager votre sort au moment du triomphe. La liberté et votre voisinage, voilà ce qui va assurer le bonheur de notre République. Nos cœurs se plairont toujours à y reconnaître les précieux effets de votre affection, et les âges les plus reculés verront sans doute encore les deux nations unies par le même cœur, goûtant toutes les douceurs d’une parfaite harmonie, et d’autant plus amies qu’elles s’honoreront des mêmes principes constitutionnels. »

Le ministre lui répondit qu’il « remplissait les intentions du Directoire en réitérant l’expression du désir qu’il avait tant de fois manifesté de voir l’alliance des deux peuples consolidée par l’établissement d’un gouvernement qui devait assurer la félicité intérieure de sa nation et lui procurer l’influence qui lui appartient.

Qu’il le priait de rendre à son gouvernement ce qu’il lui transmettait au nom du Directoire exécutif, que personne n’avait mieux su apprécier les travaux que venait de terminer l’Assemblée nationale, que personne ne les avait suivis avec un plus sincère et plus vif intérêt ; que le résultat était digne du patriotisme, des lumières et du courage qu’avait déployés cette Assemblée dans le cours de sa pénible tâche ; qu’il ne restait plus qu’à désirer que le peuple batave sanctionnât de son vœu l’ouvrage de ses représentants ; que c’était la plus belle récompense qu’ils pussent obtenir de leurs travaux, et un des événements les plus flatteurs qui pussent être annoncés au Directoire. »

Lorsque le Directoire exécutif jugea à propos de me confier le ministère des relations extérieures, ce n’était pas le moment pour moi de provoquer un examen sur la conduite qui avait été prescrite à nos agents à la Haye. Je savais que mon prédécesseur, dans toutes ses communications avec le citoyen Noël, ainsi qu’avec le ministère batave, avait constamment suivi les intentions du Directoire. Je ne pouvais que marcher dans la même voie, d’autant plus que l’instant décisif approchait et que, dans aucun cas, il n’eût été convenable de changer brusquement de système à l’instant du dénouement.

D’ailleurs, je n’avais qu’une manière de juger du mérite du projet de constitution présenté à l’examen du peuple batave, c’était de le comparer à la nôtre, et il est connu qu’excepté quelques modifications que l’intérêt ou les préjugés du pays ont forcé d’admettre, toutes les bases, toutes les parties principales de ce pacte social sont évidemment calquées sur celles qui ont été établies par nos législateurs et adoptées par nous.

Aussi, dans ma première dépêche au citoyen Noël, je lui disais :

« Votre voyage à Amsterdam paraît vous avoir procuré des données satisfaisantes sur la situation des esprits relativement à la nouvelle constitution. J’apprends avec bien du plaisir que les provinces de terre se désistent peu à peu d’un système d’opposition que repousse l’intérêt général. Il faut espérer d’après cela que le projet de l’Assemblée sera accepté ; c’est le résultat que nous désirons. »

Deux jours après, persuadé qu’il fallait exprimer au citoyen Noël quelque approbation sur la note qu’il avait présentée, puisqu’elle était le résultat des instructions qu’il avait reçues, je lui écrivais :

« J’ai lu avec intérêt la note que vous avez présentée à l’Assemblée nationale batave, et par laquelle vous exprimez la part que le Directoire a prise à l’achèvement de ses travaux constitutionnels, et le désir qu’il a de voir un ouvrage vraiment digne de l’approbation des bons esprits et capable d’assurer le bonheur de ceux à qui il est destiné, accueilli par eux et converti par leur suffrage en loi fondamentale de la République batave. »

Et, comme quelques-uns de nos journalistes, accoutumés à censurer toutes les opérations du gouvernement, n’avaient pas manqué de trouver étrange et reprochable la communication de cette note, ce qui devait être appuyé, commenté en Hollande par tous les amis connus et secrets du stathoudérat, j’ajoutais :

« Il n’y a que ceux qui ne pardonnent point à la République française d’avoir favorisé en Hollande le triomphe de la liberté qui puissent trouver étrange que le gouvernement de la première ait transmis à l’Assemblée nationale batave l’expression amicale de sa satisfaction et de ses vœux. Je vous réitère de ne point laisser échapper une occasion de témoigner l’intérêt que prend le Directoire à l’acceptation de l’acte constitutionnel. Toutes nos démarches comme nos espérances ne tendent qu’à assurer à la République batave un gouvernement qui la mette à même de ressaisir le rôle qui lui convient dans le système de l’Europe, et de réunir aux avantages de sa liberté nouvelle ceux de sa prospérité maritime et commerciale. »

Quelles que fussent les expressions approbatives de ces deux lettres, et quoique le citoyen Noël dût y trouver de nouveaux motifs de persévérer dans la conduite qu’il avait tenue, aucune phrase, aucune injonction précise ne l’autorisait à communiquer textuellement la dernière à l’Assemblée nationale batave, et quand, dans la séance du 20 thermidor, il disait : « J’ai fait usage de vos dépêches du 13 et 15 thermidor pour ne laisser aucun doute sur le vœu du Directoire, et quoique pressé par le temps, j’espère que mes mesures auront produit quelques effets. », j’étais loin de penser que cet usage n’était autre chose que communication complète et textuelle, totalement inconvenante puisqu’elle n’avait point été prescrite. J’aurais refusé de croire les gazettes qui avaient divulgué ce fait, si cette démarche inconsidérée du citoyen Noël, sur laquelle il s’était mal expliqué et qui méritera d’être reprise, n’était devenue l’occasion d’une démarche bien plus extraordinaire dont je dois principalement entretenir le Directoire.

La pièce que je vais mettre sous ses yeux tout entière est une lettre qui m’est adressée par divers membres de la Convention nationale batave. Les noms dont elle est souscrite non moins que l’esprit indiquent suffisamment qu’elle part de ceux qui, dans la dernière Assemblée et vers la fin de sa session, se sont prononcés contre l’acte constitutionnel présenté à la discussion, qui n’ayant pu l’empêcher d’être accueilli dans l’Assemblée, ont réuni leurs efforts à ceux des mille factions qui divisent sourdement le peuple batave pour empêcher qu’il ne fût accepté par lui, et qui, aujourd’hui qu’ils y sont parvenus, s’avisent de trouver mauvais que le gouvernement français ait manifesté dans cette cause son opinion et ses vœux.

Après que j’aurais fait remarquer au Directoire les phrases saillantes de cet écrit singulier, pour ne pas lui donner une qualification plus sévère, après que je lui aurai fait observer que la presque totalité des reproches qu’elle accumule contre le projet de constitution batave est applicable à la nôtre, et que par conséquent l’indignation qu’on manifeste contre l’approbation donné à ce projet est un véritable outrage aux lois qui nous gouvernent ; après que je lui aurai montré comment les souscripteurs de cette lettre se sont appliqué exclusivement une phrase qu’on était loin d’avoir dirigé contre eux, parce qu’on ne leur croyait pas les intentions qu’il est permis de leur supposer aujourd’hui ; après que j’aurai donné de vive voix au Directoire exécutif des développements, des explications que ce rapport ne peut contenir ; après surtout que j’aurai placé à côté de ce manifeste les nouvelles bases de constitution proposées par ceux qui l’ont signé et dans lesquelles le Directoire ne sera point embarrassé de reconnaître leur esprit et leur but, je le prierai de décider si je dois leur répondre et comment je dois répondre.

Ce n’est point la seule décision que j’aurai à réclamer du Directoire.

Dans une lettre et un mémoire dont l’extrait lui a déjà été présenté, le citoyen Noël examine ces trois questions :

1° Etait-il possible d’empêcher le refus du projet de la constitution ?

2° Ce refus est-il un mal irréparable ?

3° Quel est le plan de conduite qu’il convient désormais d’adopter ?

Aux deux premières, le citoyen Noël répond négativement.

Sur la troisième, il dit :

« Après la première et vigoureuse expression du mécontentement du Directoire, peut-être la prudence conseillerait-elle de paraître abandonner ce pays à sa propre sagesse ou à sa propre folie. Cette absence apparente de tout intérêt de notre part doit l’inquiéter beaucoup plus que de continuelles remontrances. De là il doit résulter deux choses : ou la nouvelle Assemblée et la nation, devenues plus sages, feront et accepteront une meilleure constitution, et dans ce cas on ne perdra rien au premier refus ; ou bien un parti quelconque voudra établir des principes qui déplairont à une grande partie de la nation.

Dans le second cas, la tranquillité sera nécessairement troublée. Un cri général de protestation s’élèvera vers la France. Le besoin de son influence sera universellement senti ; alors, et seulement alors, cette influence devenue réelle et générale triomphera des vues secrètes des fédéralistes et des clubistes, amènera un ordre de chose stable et régulier, et la Hollande, pour la seconde fois, devra son salut à la France. »

Dans une circonstance aussi grave, je ne crois pas devoir faire autre chose que de replacer ainsi sous les yeux du Directoire les principaux détails de la conduite qu’il a tenue jusqu’ici ou qu’il a prescrit à ses agents de tenir relativement aux événements intérieurs de la République batave. L’instant actuel exige qu’il prenne une nouvelle détermination, qu’il trace à ses agents une marche ultérieure : je réclame et j’attends sa décision.



CH. MAU. TALLEYRAND



ARRÊTE DU DIRECTOIRE


Le Directoire arrête qu’il sera écrit par le ministre des relations extérieures une lettre au citoyen Noël, dans laquelle il lui fera connaître qu’il aurait dû ne pas communiquer la lettre du 5 thermidor, dont il devait saisir l’esprit, mais point faire une pièce officielle.

De plus, dans la même lettre, il lui sera ordonné de faire connaître aux personnes qui ont signé six feuilles de papier en date du 18 août, remplies d’inconvenances pour le Directoire, de manque d’égards pour le ministre et de désapprobation sur la Constitution française, que le Directoire ne peut pas croire que cette lettre ait été dictée par les amis de la liberté batave, mais bien par des hommes soumis ou au moins entraînés par une influence étrangère.



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TIRE DU LIVRE DE G. PALLAIN LE MINISTERE DE TALLEYRAND SOUS LE DIRECTOIRE










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Remerciements à Hélène NUE




" Quaero, Colligo, Studeo "









Pierre COMBALUZIER - 64000 PAU - FRANCE - 1997
Membre fondateur
de l'Association " Les Amis de TALLEYRAND "




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